-
La Métropole
Le conseil métropolitain en direct
Lundi 24 septembre 2018 à 9 heures 30 Centre Universitaire Méditerranéen (CUM) Parmi les délibérations à l’ordre du jour : Finances 21.13 Débat d'orientations budgétaires - Exercice 2019 Il est proposé au conseil métropolitain de bien vouloir : prendre acte de la tenue du débat d’orientations budgétaires pour l’exercice…
-
-
Territoire
Le conseil métropolitain en direct
Lundi 24 septembre 2018 à 9 heures 30 Centre Universitaire Méditerranéen (CUM) Parmi les délibérations à l’ordre du jour : Finances 21.13 Débat d'orientations budgétaires - Exercice 2019 Il est proposé au conseil métropolitain de bien vouloir : prendre acte de la tenue du débat d’orientations budgétaires pour l’exercice…
-
-
Développement économique
Réunion d'information
Save the date Une réunion d’information relative à l'Investissement Territorial Intégré de la Métropole Nice Côte d'Azur et au FEDER / FSE aura lieu le mardi 25 septembre 2018 à 13 heures 30 au Centre Universitaire Méditerranéen (CUM) - 65 promenade des Anglais à Nice Inscrivez-vous Ordre du Jour…
-
-
Environnement
Ecogestes Méditerranée 2018
Engagée pour un développement durable et la préservation de l’environnement, la Métropole Nice Côte d’Azur participe cette année encore à la campagne « Ecogestes Méditerranée » destinée aux usagers de la mer. L’objectif est d’inciter les usagers de la mer à adopter des pratiques respectueuses du milieu marin pour…
-
-
Grands projets
-
Tramway Ligne Ouest/Est
Elle permettra de relier l’Aéroport et le Centre Administratif au Port en 26 minutes…
-
Eco-Vallée de la Côte d'Azur
L'Opération d’Intérêt National Eco-Vallée Plaine du Var inscrit la métropole azuréenne dans une nouvelle…
-
Enceinte polyvalente - Allianz Riviera
L’objectif est de doter la Métropole d’un équipement sportif structurant, contribuant à élargir son…
-
Technopole urbaine – Nice Méridia
Au cœur de la Métropole azuréenne et de l’Ecocité Nice Côte d’Azur, la technopole…
-
Quartier d’affaires – Pôle multimodal – Parc des expositions – Grand Arénas
Comparable aux quartiers Européens leaders, le Grand Arénas est le site de la Côte…
-
Parc d’affaires à vocation technologique – Technopolis
Le développement de Technopolis renforce l’attractivité économique du territoire de la Métropole Nice Côte…
-
Plateforme agro-alimentaire et horticole de La Baronne
L’opération de La Baronne sur les communes de La Gaude et Saint Laurent du…
-
Gare ferroviaire – Pôle Gare Thiers
Un pôle d’échanges et de services La Gare SNCF Thiers, principal pôle ferroviaire de…
-
Le Plateau des Condamines
Un site naturel à vocation tourisme, bien- être et loisirs Situé à l’aplomb de…
-
Les Moulins
Les Moulins, une opération de rénovation urbaine exemplaire. Situé au cœur d’un territoire stratégique,…
-
Aménagement de la sortie ouest de la voie Mathis
La métropole Nice Côte d’Azur compte réaliser un tunnel à sens unique entre la…
Consultation de promoteurs / bailleurs / concepteurs sur l’Ilot Nettoiement à Nice
L’Ilot Nettoiement se situe dans les Quartiers Est de Nice qui se caractérisent par un important potentiel et des atouts indéniables, parmi lesquels leur proximité au centre-ville et leur accessibilité. Aujourd’hui occupé par des services de la Ville amenés à déménager, ce site qui couvre 1,8ha a pour vocation…
-
-
Habitat & Urbanisme
Programme Local de l’Habitat
Le Programme Local de l'Habitat (PLH) est un outil de programmation de la politique de l’habitat et du logement mise en oeuvre sur le territoire de la Métropole Nice Côte d’Azur. Qu’est-ce qu’un Programme Local de l'Habitat ? « Le PLH définit pour 6 ans les objectifs et les…
-
-
Emploi & Pol. ville
Les Intérim’atinales
Lundi 14 mai 2018, le Service Insertion-Emploi de la Métropole Nice Côte d’Azur et ses partenaires (ADECCO, CRIT, INTERIMA, INTERIM NATION, SYNERGIE et R INTERIM) organisaient la première édition des Intérim’atinales, une démarche innovante de recrutement de personnes en insertion professionnelle. Soixante demandeurs d’emploi suivis par le PLIE (Plan…
-
-
Déplacement
Régie Parc d'Azur
La Régie Parcs d’Azur (RPA), est un Etablissement Public Industriel et Commercial (EPIC), créée le 13 mars 2017 par la Métropole Nice Côte d’Azur. Elle gère depuis le 09 novembre 2017, 13 parkings situés à Nice et Cagnes-sur-Mer, sous son nom commercial Nice Azur Parking. Découvrez l'offre de stationnement…
-
Page précédente
Recueil des Actes Administratifs
Afin d’offrir aux citoyens un accès facilité aux actes pris par Nice Côte d’Azur, vous pourrez dorénavant consulter en ligne le Recueil des Actes Administratifs (RAA).
Conformément à l'article L 5211-47 du code général des collectivités territoriales donnant la possibilité aux EPCI comprenant au moins une commune de 3500 habitants et plus, de diffuser un Recueil des Actes Administratifs, la Métropole Nice Côte d'Azur met à votre disposition, en version numérique ses Recueils des Actes Administratifs. Ces périodiques rassemblent les actes réglementaires (actes édictant des règles de portée générale et impersonnelle) pris par les assemblées délibérantes et leurs exécutifs.
La parution des recueils se fait par trimestre. Tous les recueils en version papier depuis janvier 2002 jusqu’à décembre 2011 sont consultables, sur rendez-vous, au Service des Archives Métropolitaines – 455 Promenade des Anglais – 06 364 Nice Cedex 4 – Tel : 04.89.98.13.90.
Vous avez désormais, la possibilité de consulter, en ligne, le Recueil des Actes Administratifs de la Métropole Nice Côte d’Azur.
Cliquez ici pour accéder au Recueil des Actes Administratifs de la Métropole Nice Côte d’Azur
![[Tri]](/images/tri.jpg)
![[Min azur]](/images/minazur.jpg)
![[velo bleu]](/images/velo_bleu.jpg)
![[auto bleu]](/images/auto_bleu.jpg)
![[tram]](/images/tram.jpg)
![[lignes azur]](/images/ligne_azur.jpg)
![[lignes azur]](/images/plan_climat.jpg)
![[Allianz Riviera]](/images/nice_riviera.jpg)
![[Offres d'emploi]](/images/emploi.jpg)
![[Eco vallée]](/images/epa.jpg)
![[Open Data]](/images/open_data.jpg)