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Aspremont - PLU

Contenu du PLU approuvé

Le plan local d’urbanisme de la commune d’Aspremont a été approuvé le  21 juin 2013 par délibération du Conseil Métropolitain .

Pour obtenir un document officiel, il convient d'adresser une demande par courrier à :
Monsieur le Président de la Métropole  Nice Côte d’Azur
06364 Nice cedex 4

Déclaration de projet

Déclaration de projet emportant la mise en compatibilité du PLU pour la réalisation d’une opération immobilière dans le secteur de la place Saint-Claude

 

 

A noter : si vous n'arrivez pas à afficher certains documents nous vous conseillons de les enregistrer sur votre ordinateur en faisant  "fichier" - "enregistrer-sous..."

1. Rapport de présentation
2. Projet d’Dmenagement et de Developpement Durables
3. Orientation d’amenagement
4. Plan de zonage
5. Réglement
6. Liste des prescriptions speciales
6.A. Emplacements réservés
6.B. Prescriptions de mixité sociale
7. Annexes du Plan Local d’Urbanisme
7.A.1. Liste SUP
7.A.2. Plan des SUP
7.A.3. PPR Mouvement de terrain
7.A.3.a. Zonage du PPRN
7.A.3.b. Règlement du PPRN
7.B.1. Notices
7.B.2. Plan du réseau d’adduction d’eau potable
7.B.3. Plan du réseau d’assainissement
7.B.3.a. Zonage d’assainissement
7.B.4. Plan du réseau d’eaux pluviales
7.C.1. Plan des annexes complémentaires

Les documents sont consultables :

  • dans les Mairies des communes concernées
  • à Nice Côte d’Azur, dans les locaux de la direction de la Planification Urbaine Immeuble les Cimes  - 5ème étage - 455 promenade des Anglais (côté Boulevard René Cassin) - 06200 NICE